%%Note de recherche pour la conférence d'expression de 3if à l'INSA
%%sur l'évolution de la propriété intellectuelle avec l'arrivée des NTIC

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\begin{document}
\title{L'\'evolution de la propri\'et\'e intellectuelle avec le d\'eveloppement des nouvelles technologies de l'information et de la communication \\ Notes personnelles de recherche}
\author{Thomas \textsc{Temp\'e}}
\date{Janvier 2001}
\maketitle


\section{Probl\'ematique}

Depuis qu'a \'et\'e d\'evelopp\'ee la notion de propri\'et\'e
intellectuelle, les technologies permettant la distribution de la
connaissance ont beaucoup chang\'e. A l'heure des NTIC, que sont-elles
devenues? Doivent-elles \'evoluer, et si oui, dans quelle direction se
fera cette \'evolution?

Apr\`es avoir grossi\`erement d\'efini la notion de propri\'et\'e
intellectuelle, nous \'evoquerons les diff\'erents types de travaux
auxquels elles sont appliqu\'ees (musique, livres, produits
audiovisuels), et l'implication des NTIC sur la mani\`ere dont ces
travaux peuvent \^etre diffus\'es aujourd'hui. Puis nous discuterons
des propositions qui ont \'et\'e faites sur le moyens de prot\'eger
auteurs et cr\'eateurs, leurs mises en oeuvre et leurs cons\'equences
sur la diffusion de la culture aux g\'en\'erations futures.


\section{Documents personnellement exploit\'es}

\begin{itemize}

\item L'expos\'e de Richard Stallman lors des \textsl{Libre Software
Days} \`a Bordeaux en juillet 2000:\\
\texttt{ http://lsm.abul.org/photos/transcript/rms\_20000707\_verbatim }\\
Philosophie (sociologie) et histoire.

Lors de cette conf\'erence, RMS propose une classification int\'eressante des \'ecrits en trois cat\'egories: les ouvrages techniques, qui devraient \^etre librement accessibles et modifiables pour rester valable dans un monde changeant, les ouvrages refl\'etant l'opinion de leur auteur, qui doivent \^etre librement diffusables mais pas modifiables, pour ne pas faire de tort \`a l'auteur, et enfin les travaux artistiques ou r\'ecr\'eatifs, ou le choix est plus difficile.

\item \textsl{The right way to tax DAT}, un article de RMS, est un bon compl\'ement du pr\'ec\'edent disponible sur \texttt{http://www.gnu.org/philosophy/dat.html}. Philosophie.

L'auteur revient sur le sens originel des copyright, et d\'efend que les ``redevances'' sur les cassettes et autres devraient servir \`a payer les auteurs, mais certainement pas les maisons de disque. \`A rapprocher de la ``Tascataxe''.

\item Le très vaste site web de l'\textsl{Electronic Frontier Foundation}, \texttt{http://www.eff.org}.

L'EFF est une organisation qui lutte pour la liberté d'expression et le respect de la vie privée sur Internet. Leurs critiques sont souvent d'une grande qualité. Le seul reproche à faire à ce site, c'est qu'il est trop vaste.

\item Une lettre ouverte \`a Mme Tasca, r\'eponse de l'APRIL \`a la ``Tascataxe'', ou projet de taxer tout ce qui a une m\'emoire informatique pour renflouer les caisses de la SACEM: \texttt{http://www.april.org/articles/divers/redevance.html}

Critique pertinante. De nombreux points \'evoqu\'es pourraient \^etre d\'evelopp\'es dans la conf\'erence.


\item Un discours donn\'e par l'artiste Courtney Love le 16 mai 2000, disponiblr sur \texttt{http://www.salon.com/tech/feature/2000/06/14/love/}. ``Today I want to talk about piracy and music. What is piracy? Piracy is the act of stealing an artist's work without any intention of paying for it. I'm not talking about Napster-type software. I'm talking about major label recording contracts.'' Instructif.


\item Un livre qui s'oppose \`a la propri\'et\'e intellectuelle:
\textsl{Information liberation, Challenging the corruptions of
information power} par Brian Martin.  London: Freedom Press, 1998, 189
pages, ISBN 0 900384 93 X. Egalement disponible sur
\texttt{http://www.uow.edu.au/arts/sts/bmartin/pubs/98il/}.
Philosophie. Ouvrage avec prises de position "radicales"
int\'eressantes.

Je n'en ai lu qu'une petite partie, et il semble trop vaguement li\'e
au sujet pour \^etre directement exploit\'e.

\item \textsl{Do Open-Source Books Work}, essai de Ben Crowell  sur la
faisabilit\'e commerciale de livres libres disponibles sur\\ \texttt{
http://www.lightandmatter.com/article/article.html}
Essai sociologique, publi\'e sous licence OpenContent.

Cet essai parle d'un cas pratique d'\'elaboration d'un manuel de
physique. Il r\'esume et explique clairement l'insatisfaction
manifeste des profs am\'ericains quand aux manuels scolaires.

\item \textsl{Gnupedia}, un projet d'encyclop\'edie collaborative
publi\'ee sur Internet, qui propose une alternative libre aux
encyclop\'edies ``restreintes'' propos\'ees par les soci\'et\'es
commerciales. Annonce du projet sur \\
\texttt{http://www.gnu.org/encyclopedia/announcement.html}.

\item Un communiqu\'e de presse de Arto Teräs \'evoque l'\'evolution
des contrats offerts aux contributeurs \textsl{freelance} des
magazines d'informatique en Finlande. Il est disponible sur\\ \texttt{
http://www.kaapeli.fi/\~vapaat/english/articles/19990914.htm}\\
Philosophie, sociologie.

Cet article, et mes discussions avec l'auteur, r\'ev\`elent qu'avec
l'arriv\'e des NTIC, les magazines et les lecteurs consid\`erent
comme un service important la publication sur Internet des anciens
num\'eros. Malheureusement, un volume important de ressources sont
impossibles \`a publier, car cela n'\'etait pas pr\'evu par le
contrat des auteurs freelance. Pour rem\'edier \`a ce probl\`eme, de
nombreux magazines ont exig\'e de plus en plus de droits sur les
articles des contributeurs. Leur r\'eactions et les accords trouv\'es
varient beaucoup selon les pays, domaines, et types de supports
(dessins, articles techniques...)

\item \textsl{Freelancer Online} est un site finnois qui f\'ed\`ere
les auteurs freelance.  La grande majorit\'e du mat\'eriel est en
finnois, mais on y trouve quelque articles en anglais. \\
\texttt{ http://www.kaapeli.fi/\~vapaat/english/\_frame.htm }


\item \textsl{The cathedral and the bazaar}, et le reste de la s\'erie:\\
\texttt{http://www.tuxedo.org/\~esr/writings/cathedral-bazaar/cathedral-bazaar/
\\ http://www.tuxedo.org/\~esr/writings/homesteading/ \\
http://www.tuxedo.org/\~esr/writings/magic-cauldron/} Une s\'erie
d'essais sociologiques sur la culture hacker, par le \"uber-hacker
Eric Raymond. Passionnants, et incontournables, ils font r\'ef\'erence
dans la mati\`ere, mais sont plus tourn\'es sur l'informatique. Ils
permettent de mieux comprendre les motivations des acteurs du
mouvement du logiciel libre. Attention, les hackers sont tout sauf des
pirates informatiques (crackers), ce que semble s'obstiner \`a ne pas
comprendre les journalistes de la presse grand publique.


\item Un livre de droit: \textsl{Droit commercial g\'en\'eral}, de
Laurence Boy et Marie-Laure Bermond, \'edition Economica, 1993.  Ce
livre touffu d\'efinit bri\`evement les m\'ecanismes juridiques que l'on
peut mettre en place pour prot\'eger les droits des auteurs de
logiciels. 


\item Un article de Linux Journal n. 81 (janvier 2001), sur le nouveau format
de fichiers audio compress\'es (successeur du mp3) libre de brevets. Par
Jack Moffitt.  \'Egalement disponible sur le site \\
\texttt{http://www2.linuxjournal.com/lj-issues/issue81/4416.html}

\item \textsl{Microsoft: quitte ou double}, article paru dans le
\textsl{Figaro \'economie} du lundi 29 janvier 2001, n. 17564, cahier
n. 3, pages 10-13.

Explique le fonctionnement de la plate-forme \textsc{.net} développée
par Microsoft, et qui aurait comme conséquense directe d'empêcher
physiquement le piratage des logiciels qui lui sont associés. Cette
idée ne semble pas faire d'ombre aux logiciels libres, dans la mesure
où l'on peut toujours avoir accès à des ordinateurs ``génériques''
(tels qu'on les conna\^it aujourd'hui).

\item Un commentaire technique sur le DeCSS: \\ \texttt{
http://www.lemuria.org/DeCSS/decss.html}.

Le DeCSS est un m\'ecanisme mis en place pour tenter d'emp\^echer la
modification de films enregistr\'es sur DVD. L'article explique
pourquoi c'est un \'echec technique et commercial, et en quoi il ne
sert qu'\`a  prot\'eger ill\'egitimement les int\'er\^ets des
fabriquants de DVD.

\item \textsl{The right to read}; une courte contre-utopie de Richard
Stallman disponible sur \texttt{
http://www.gnu.org/philosophy/right-to-read.html}. 

Met en garde contre les d\'erives possibles de l'exploitation
commerciale abusive de la notion de propri\'et\'e intellectuelle.

\item \textsl{Fire, work with me}: une parodie d'article qui d\'efend
l'application de copyrights sur le feu, par L. Fitzgerald Sjöberg.\\
\texttt{http://www.brunching.com/features/feature-copyfire.html}

\item Un article de John Gilmore, membre de l'\textsl{ Electronic
Frontier Foundation} et fondateur de \textsl{Cygnus software},
expliquant comment l'industrie du disque tente d'emp\^echer
physiquement la distribution de contenu culturel: \\
\texttt{http://cryptome.org/jg-wwwcp.htm}.

\item \textsl{Seybold opens chapter on digital books}: article
publi\'e sur le magazine informatique ZDNet, annon\c cant le
d\'eveloppement de logiciels permettant d'emp\^echer physiquement la
lecture de livres \'electroniques aux personnes n'en ayant pas pay\'e les
droits. (Logiciels de Adobe)\\
\texttt{http://www.zdnet.com/zdnn/stories/news/0,4586,2324939,00.html} Annonce
d'un logiciel concurrent, Microsoft Reader, sur le site de Microsoft:\\
\texttt{http://channels.microsoft.com/presspass/press/1999/Aug99/SeyboldPR.asp}

\item \textsl{The Copyright Grab}, article du magazine papier Wired,
du num\'ero du 4 janvier 1996, par  Pamela Samuelson, \'egalement
disponible sur \\
\texttt{ http://www.wired.com/wired/archive/4.01/white.paper\_pr.htm }

Cet article critique un \textsl{white paper} ou rapport produit par le
gouvernement des \'Etats-Unis sous Clinton. Ce rapport est
\textit{extr\^emement} inqui\'etant, en ce qu'il propose d'emp\^echer
toute forme de diffusion d'information qui n'aie pas \'et\'e
approuv\'ee (et monnay\'ee) par le propri\'etaire des droits
d'auteur. Plus de biblioth\`eques, impossible de pr\^eter un livre ou
un article \`a un ami ou \`a  un membre de la famille. Ou m\^eme de
citer un paragraphe de livre dans un rapport comme celui-ci. C'est
l'une des sources du texte \texttt{The right to read} de RMS cit\'e
plus haut.

\item \textsl{The Free Music Philosophy}, site web d\'ecrivant
l'application de la licence GPL \`a la musique, et pointe vers une
abondante collection de musique libre. \texttt{
http://www.ram.org/ramblings/philosophy/fmp.html} Philosophie.


\item \textsl{The Street Performer Protocol}, par John Kelsey et Bruce
Schneier, une sorte de document technique d\'ecrivant une m\'ethode
possible permettant de r\'emun\'erer les auteurs de contenu
libre. Document r\'edig\'e avec une rigueur scientifique, et disposant
d'une vaste bibliographie, disponible sur 
\texttt{ http://www.firstmonday.dk/issues/issue4\_6/kelsey/ }

\texttt{http://www.multimania.com/upbm/vademecum/articles_de_reflexion.html}.

\item \textsl{Andamooka: Open Support for Open Content}, article de
Linux Journal, numéro 82 de février 2001, par David
Sweet. Probablement également disponible sur le site du \textsl{Linux
Journal} \\( \texttt{http://www.linuxjournal.com} ).

Cet article présente un outil permettant la création collaborative de
livres, ainsi que le premier livre qu'il a servi à écrire (un ouvrage
technique). Il évalue les perspectives qu'offriront le développement
de ce type d'outils.

\item \testsl{Hackers}, un livre de Steven Levy (1984, Penguin Computing).

Moins axé sur la notion de propriété intellectuelle, ce livre donne
malgré tout un apperçu de la culture des hackers, et de leur notion de
la diffusion de l'information, notion fonatrice de la culture
d'Internet. On peut rapprocher ce travail des écrits de Eric Raymond,
ou éventuellement de l'apparition du projet Gutenberg.

\item \textsl{The FreeBooks project} \\ (
\texttt{http://freebooks.myip.org} ) est un projet plus vaste destiné
à explorer la possibilité de créer des livres collaboratifs. Quelques
ouvrages sont en projet, le premier étant un livre sur l'élaboration
collaborative de livres.

\item \textsl{Brevet sur les logiciels: attention au piège}, un tract
distribué par l'APRIL ( \texttt{http://www.april.org } ) lors du salon
LinuxExpo à Paris, en février 2001.

Ce document résume assez bien, et objectivement, les problèmes liés
aux brevets des logiciels, et donne quelques dates clef et chiffres
marquants.


\item Le Projet Gutenberg est une initiative originale visant \`a
distribuer librement des livres (classiques...) dont les droits
d'auteurs ont expir\'e. Il se heurte aux cons\'equences du lobbying
des \'editeurs, qui tente d'\'eliminer cette concurrence
g\^enante. \texttt{http://promo.net/pg/} 

Le projet Gutenberg est un travail incontournable, qui interpelle le
lecteur sur le fait que des institutions aussi puissantes que les
librairies nationales n'aient pas encore eu l'intelligence de publier
quelque information de valeur sur Internet. Les mainteneurs du projets
cherchent des contributeurs.



\end{itemize}


\section{Axe de recherche personnel}

Quelle est l'\'evolution de la notion de propri\'et\'e intellectuelle, dans
le domaine de la publication de livres?

\section{Synth\`ese}



Au commencement \'etait la libert\'e (r\'ef\'erence \`a Thomas
Edison). Puis est arriv\'ee la constitution am\'ericaine, qui a
d\'ecid\'e que, dans l'int\'er\^et publique, on pourra\^{\i}t
restreindre un peu cette libert\'e en permettant aux auteurs et
inventeurs d'exercer un monop\^ole d'exploitation de leur travail,
restreint dans le temps et \`a condition qu'il soit effectivement
exploit\'e, dans le but de mieux les r\'etribuer, et d'encourager la
production artistique et intellectuelle. Cette concession n'\'etait
pas dramatique, vu que l'exploitation de l'oeuvre \'etait
techniquement accessible aux seuls imprimeurs.

On peut \'etablir un rapide parall\`ele avec le ``monde communiste'',
o\`u les cr\'eations artistiques tombent d'office dans le domaine
publique, plut\^ot que de servir les int\'er\^ets p\'ecuniers de leurs
auteurs (\'editeurs) aux frais de la communaut\'e.


Sont arriv\'es les \'editeurs avec leurs gros sabots. Dans leur
int\'er\^et, ils ont fait un intense lobbying pendant des d\'ecennies,
d'abord pour allonger la dur\'ee du copyright, puis maintenant pour
emp\^echer la diffusion de l'information. Ceci est clairement
illustr\'e par \textsl{Do open-source books work?} quand il parle des
manuels scolaires, et par l'article de Wired sur le rapport gouvernemental
am\'ericain. On peut aussi faire le rapprochement avec la taxe sur les
CD-Roms (cf recherche de Yan).

On montrera que cette \'evolution ne b\'en\'eficie pas r\'eellement
aux auteurs (r\'ef\'erence \`a l'auteur de science-fiction dans le
discours de Richard Stallman, et au \textsl{Right way to tax DAT}), et
pas du tout au public (les livres, qui sont typiquement \'epuis\'e 3
ans apr\`es leur publication, restent introuvables et indiffusables 50
ans apr\`es la mort de l'auteur. Faire une r\'ef\'erence au projet
Gutenberg.)

D'un autre c\^ot\'e, des initiatives int\'eressantes ont vu le
jour. Elles ont toutes en commun l'ambition de d\'efendre la libert\'e
de presse. On y trouve le projet GNU (cf mon ap\'ero culturel), le
projet Gutenberg, des translations du mod\`ele du logiciel libre \`a
la musique, aux livres, ou au mat\'eriel p\'edagogique. On pourra ici
parler de mon projet personnel, Pang\'ee \\
(\texttt{http://johnix.rese.insa-lyon.fr/Pangee}). Le protocole de
l'artiste de rue est \'egalement un point important. Dans le cadre du
logiciel, on pourra citer le \textsl{Chaudron Magique} de Eric
Raymond, qui explique comment les hackers gagnent leur pain, mais qui
implique une compr\'ehension de la ``\textsl{gift culture} hacker''.

La conclusion de ma recherche est donc celle d'une lutte en cours,
entre les lobbies d'\'editeurs et les auteurs qui veulent co\^ute que
co\^ute diffuser leurs travaux, avec en fond une r\'eflexion sur le
moyen de r\'emun\'erer les artistes, et sur le sens de la
propri\'et\'e intellectuelle. La r\'eponse \`a la probl\'ematique est
donc que la propri\'et\'e intellectuelle est en train d'\'evoluer, et
m\^eme qu'elle en est \`a un point charni\`ere; mais que son
\'evolution sera tr\`es li\'ee \`a l'apparition d'une culture
d'\'echange autour d'Internet (culture que l'on pourra\^{\i}t se
hasarder \`a rapprocher de la culture hacker). 

Ma conclusion sur cette conclusion est que je me retrouve \`a nouveau,
malgr\'e moi, \`a exposer un probl\`eme o\`u les grands m\'echants
capitalistes tentent d'imposer immoralement leur joug sur les masses
insouciantes, au grand dam des vastes communaut\'es de hippies et
hackers qui essaient tant bien que mal de faire partager leur libert\'e
au plus grand nombre. Il faudra donc nuancer la construction de la
conf\'erence pour \'eviter de donner un tel tableau de la
situation. 


\end{document}