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La durée de vie des droits d'auteur

Les droits d'auteurs s'étendaient initialement 14 ans après la première publication d'une oeuvre, aux États-Unis. Ils ont rapidement été allongés à 28 ans, puis à 40 ans après la mort de l'auteur. Ainsi, rares sont les livres américains publiés après 1923 qui sont tombés dans le domaine publique.

Les droits d'auteur ont théoriquement pour vocation de défendre les auteurs, afin de les encourager à écrire et de servir la société. Mais leur application actuelle défend les sociétés d'édition au détriment de l'intérêt de la société. En effet, un livre est en moyenne épuisé 3 ans après sa publication. Sauf succès exceptionnel, il n'est pas réédité. Il devient alors impossible de l'acheter. La loi interdit à quiconque de le dupliquer lui-même, sauf à prendre contact avec l'auteur lui-même. Le travail de l'auteur est donc effectivement perdu jusqu'à l'expiration des droits d'auteur, plusieurs décennies après la mort de l'auteur.

Évidemment, il est important de savoir si l'auteur accepte la diffusion de son oeuvre. Il est illégitime de publier une oeuvre contre la volonté de l'auteur, même après sa mort, et en ce sens, l'allongement de la durée de vie des droits d'auteur pourrait être légitime. En effet, ceux-ci expirés, l'oeuvre tombe dans le domaine publique. Cependant, si l'auteur ne publie pas son travail de son vivant, le choix de le divulguer revient à ses héritiers.

L'allongement de la validité des droits d'auteur est donc une évolution voulue principalement par les éditeurs, et qui nuit globalement à la société en bloquant l'accès à l'information sans réellement protéger les auteurs.


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Thomas Tempé 2003-07-07